ÉDITEUR

Le site www.lepaturageaixois.fr est édité par ANH, Société par Actions simplifiée au capital de 1000 €, Numéro de TVA intracommunautaire : FR25915317580 ; immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix en Provence sous le numéro 915 317 580 dont le siège social est situé au 270 rue Robert Malus, 13080 Aix en Provence – 0624660066 – contact@lepaturageaixois.fr

HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par OVHcloud, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

L’hébergeur est joignable au numéro suivant : 0972101007 et à l’adresse email cil@ovh.net

ACCÈS ET CONTENU

L’accès du site web est libre. L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur leur site. Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L’éditeur ne saurait toutefois être tenu pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, l’éditeur pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. Les informations fournies le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’utilisateur s’engage à n’utiliser les services ainsi que l’ensemble des informations auxquelles il pourra avoir accès que pour des raisons personnelles et dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. L’utilisateur ne commet aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique du site ou du système informatique des autres utilisateurs. L’utilisateur ne doit pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site.

PROPRIÉTÉE INTELLECTUELLE

Le site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive de l’éditeur ou de leurs partenaires qui leur ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle. Les bases de données figurant sur le site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données. Les marques et les logotypes figurant sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues au Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur. Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de l’éditeur ou de tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

LIENS

Les utilisateurs et visiteurs ne peuvent pas mettre en place un lien en direction du site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur. En aucun cas, cette autorisation ne pourra être qualifiée de convention implicite d’affiliation. En toute hypothèse, les liens renvoyant au site devront être retirés à première demande. L’éditeur du site se réserve la possibilité de mettre en place des liens donnant accès à des pages web autres que celles de son site. Les utilisateurs sont formellement informés que le site auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire de tels liens n’appartiennent pas à l’éditeur. L’éditeur du site ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via de tels liens en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ni du contenu des informations fournies sur ce site au titre de l’activation du lien. Le Site peut également contenir des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites web qui ne sont pas édités et gérés par l’éditeur. L’éditeur ne pourra pas être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales. 

MODIFICATION NOTICE LÉGALE

L’éditeur se réserve le droit de modifier et d’actualiser la présente notice légale à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

Date de la dernière mise à jour : 01/08/2022